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En rêve d'abord, en réalité ensuite, chacun de vos voyages sera le meilleur possible parce que nous vous apportons toujours la plus grande clarté d'informations.
 
Conditions particulières de vente

Il est expressément précisé conformément aux dispositions de l’article 96 de la loi susvisée que les informations figurant sur la brochure peuvent faire l’objet de certaines modifications. Celles-ci seront portées à la connaissance du client préalablement à la signature du contrat.

Article 1 - PRIX
- Les prix indiqués dans cette brochure ont été établis sur les informations connues au 30 novembre 2003. Ils doivent être confirmés impérativement par l’agent de voyages vendeur au moment de l’inscription ( erreurs typographiques ). Nos prix sont calculés de manière forfaitaire incluant un ensemble de prestations décrites dans les programmes.
Ils sont basés sur un certain nombre de nuits et ne correspondent pas nécessairement à un nombre déterminé de journées entières. Si en raison des horaires imposés par les compagnies aériennes la première et la dernière journée se trouvent écourtées par une arrivée tardive ou un départ matinal, aucun remboursement ne pourrait avoir lieu.
Les prix mentionnés dans la brochure ne sont pas contractuels et peuvent être modifiés ; une erreur typographique est possible et les prix et dates de nos voyages sont confirmés par votre agence de voyages lors de votre inscription.
Les taxe aéroports et de sécurité sont incluses dans nos prix pour le montant connu au 30 novembre 2003 et mentionnés dans "Notre prix comprend". De ce fait, toute augmentation de ces taxes sera répercutée sans préavis aux clients qui devront en acquitter le montant.
Frais de dossier : 6 par personne en sus.

Révision des prix : Tous nos prix sont garantis fermes et définitifs, sur les prestations terrestres et ce jusqu'au 31 décembre 2004. Seules les fluctuations liées aux augmentations des coûts aériens (carburants et taxes d'aéroport et de sécurité) peuvent être répercutées.
Pour tous nos circuits long-courriers, la part du transport aérien incluse dans les forfaits est de 50 % maximum. Pour les clients déjà inscrits, la révision à la hausse du prix de leur voyage ou du séjour ne pourra intervenir moins de 30 jours avant la date prévue de leur départ. Le client aura 3 jours pour se prononcer à partir de la date de notification à son agence.

Article 2 - ACOMPTE ET PAIEMENT DU SOLDE
- Sauf disposition contraire des conditions particulières à chaque programme, l’agent
de voyage vendeur reçoit du client au moment de la réservation 25 % du montant total pour les voyages. Par exception, les excursions à la journée ne feront l’objet que d’un seul règlement. La nature du droit conféré au client par ce versement est variable : ainsi par exemple, l’exécution de certains voyages est soumise à la réunion d’un nombre minimum de participants, elle dépend du type de voyage choisi. Toutes précisions à ce sujet sont données au moment de l’inscription par l’agent de voyages vendeur et la confirmation du départ intervient au plus tard 21 jours avant le voyage. Sauf dispositions contraires des conditions particulières, le paiement du solde du prix du voyage doit être effectué un mois avant la date de départ. Le client n’ayant pas versé le solde à la date convenue est considéré comme ayant annulé son voyage sans qu’il puisse se prévaloir de cette annulation. Les frais d’annulation seront alors retenus conformément à l’article 6 de nos conditions de ventes.

Article 3 - CESSION DU CONTRAT
- Le(s) cédant(s) doit impérativement informer l’agent de voyages vendeur de la cession du contrat par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 7 jours avant le début du voyage (15 jours pour une croisière), en indiquant précisément le(s) nom(s) et adresse du/des cessionnaire(s) et des participant (s) au voyage et en justifiant que ceux-ci remplissent les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour ( modes d’hébergement et de pension identiques, même formule de voyage, même nombre de passagers ; en particulier pour les enfants qui doivent se situer dans les mêmes tranches d’âge telles que définies dans l’article 5 réduction enfants ). Cette cession entraîne conformément à l’article 18 de la loi du 13 juillet 92 les frais suivants à acquitter par le cédant :
- Jusqu’à 30 jours avant le départ : sans frais.
- De 29 jours à 15 jours avant le départ : 45 € par personne.
- De 14 jours à 7 jours avant le départ : 155 € par personne
Dans certains cas (sur justificatifs) les frais de cession pourront être plus élevés.

Article 4 - RÉDUCTION ENFANT
- 90 % : Enfant de moins de 2 ans sur le prix de la première semaine avec un minimum de perception de 25 €. Logement et nourriture réglables sur place.
- 25 % : Enfants de 2 ans à moins de 7 ans .
- 15 % : Enfants de 7 ans à moins de 12 ans .
- Les réductions ne sont applicables que si les enfants partagent la chambre avec deux adultes, en troisième lit.
- Pas de réduction pour deux enfants partageant une chambre double.

Article 5 - FRAIS ANNULATION
- En cas d’annulation par le client, le remboursement du montant du voyage hors assurance (si contractée) interviendra déduction faite des montants (frais d’annulation) précisés ci-dessous à titre de dédit en fonction de la date d’annulation par rapport à la date de départ.
- + de 30 jours avant le départ : 30 € par personne (non remboursables), + le montant de la cotisation assurance.
- Entre 30 et 21 jours avant le départ : 25 % du montant du voyage.
- Entre 20 et 08 jours avant le départ : 50 % du montant du voyage.
- De 07 à 02 jours avant le départ : 75 % du montant du voyage.
- La veille du départ : 90 % du montant du voyage.
Les frais d’annulation peuvent être couverts par ARTAS.
Assurance voyages, entreprise régie par le code des agences et agréée sous le numéro 0847 RCS Roubaix Tourcoing N° 442.682.324 Siret 442.682.324.000 29 APE 672 Z.
- Aucun remboursement ne peut intervenir si le client ne se présente pas aux heures et lieux mentionnés sur la “convocation départ”, de même s’il ne peut présenter les documents de police ou de santé exigés pour son voyage (passeport, visas, carte d’identité, certificat de vaccinations…). VOYAGES INTERNATIONAUX ne peut être tenu pour responsable d’un retard de pré-acheminement aérien, ferroviaire ou terrestre qui entraînerait la non présentation du passager au départ, pour quelque raison que ce soit,même si ce retard résulte d’un cas de force majeure, d’un cas fortuit ou du fait d’un tiers. Possibilité de souscrire une assurance complémentaire dans votre agence de voyage ( maladies préexistantes… ). Voir paragraphe assurances.

 

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Les conditions générales de ventes Quatre Horizons
 
Quatre Horizons - L’agence de Voyages du Crédit Agricole du Morbihan - Avenue de keranguen - 56956 Vannes Cedex 9 - Tél : 02 97 01 77 10 - Fax : 02 97 01 78 23
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